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Mentions légales

  • L’éditeur, la société PILEJE, s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Le site microbiotes-sante.fr est destiné au grand public et aux professionnels de la santé.

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=> Le site microbiotes-sante.fr est entièrement édité par la société PILEJE, laboratoire investi dans le domaine de la recherche de microbiotes : https://www.microbiotes-sante.fr/partner/pileje/

  • PILEJE, Société par action Simplifiée au capital de 1.120.400 €uros,

Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 950 450 452,

N° TVA : FR 90 950 450 452.

Siège social : 37 quai de grenelle – 75738 PARIS Cedex 15

Tel : 02.40.83.93.93

Mail : contact@pileje.com

  • Directeur de la publication : M. Christian SEYRIG, pharmacien et directeur général de PiLeJe
  • Responsable de la communication externe : Mme Caroline LAMBERTI
  • Hébergement: OCEANET TECHNOLOGY, 2 Impasse Joséphine Baker, 44800 Saint-Herblain, Tel: 02 28 03 78 78

 

  • 1/ Propriété intellectuelle :

 

  • Le site Internet microbiotes-sante.fr est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site ainsi que tous les éléments le composant (tels que les marques, logos, textes, photographies, bases de données…) sont la propriété exclusive de PILEJE.
  • Toute reproduction partielle ou totale de ce site ou d’un des éléments le composant est autorisée exclusivement pour un usage privé. Toute reproduction partielle ou totale de ce site ou d’un des éléments le composant sur quelque support que ce soit et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins et notamment commerciales sans l’autorisation expresse de la société PILEJE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée pénalement.
  • Il en est de même des bases de données figurant sur ce site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
  • Les marques et les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Par ailleurs, les images figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’accord expresse et écrite de la société PILEJE au sens de l’article L 713-2 du CPI.

 

  • 2/ Vie privée :

Notre entreprise s’est engagée à respecter les dispositions réglementaires et déontologiques sur la protection des données à caractère personnel dans le contexte de la Loi Informatique et Libertés. Ces règles vous assurent que vos données seront traitées, en toute transparence, en conformité avec ces dispositions.

Conformément à la dispense n°7 Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL, en tant que site institutionnel, ce site n’a pas à faire l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Les données collectées sur notre site :

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Seule notre société est destinataire des informations personnelles que vous nous communiquez.

  • Droit d’accès et d’opposition au fichier :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous adresser un courrier par écrit avec un justificatif de votre identité (photocopie d’une pièce d’identité), à l’adresse suivante :

PILEJE – CIL Mme Ellen CHEDALEUX – 37 Quai de Grenelle – 75015 PARIS

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site Web d’Adobe : http://www.adobe.com/fr/.

  • Les réseaux sociaux

Nous utilisons des applications informatiques émanant de tiers, qui permettent à l’internaute de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes son opinion concernant un contenu de notre site. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que Facebook, « Google+ », »Twitter », etc.

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  • Si le client ne souhaite pas que le réseau social relie les informations collectées par l’intermédiaire de notre site à son compte utilisateur, il doit se déconnecter du réseau social avant de visiter notre site.

 

  • 4/ Politique éditoriale du site

Le site microbiotes-sante.fr  est destiné au grand public et aux professionnels de santé.

Il a pour but d’apporter aux lecteurs une information claire, fiable et scientifiquement validée sur les microbiotes et leurs modulateurs, sans remplacer la relation qui existe entre le patient et son médecin.

Les articles originaux du site sont rédigés par une équipe de concepteurs-rédacteurs, non professionnels de santé, à partir d’ouvrages de référence et de données bibliographiques.

Des bibliographies par thématique sont d’ailleurs disponibles dans l’accès professionnels de santé : https://www.microbiotes-sante.fr/bibliographie/

Les résumés d’études scientifiques sont rédigés par des docteurs en science à partir d’une publication dans une revue scientifique, dont la référence est indiquée.

Les interviews (texte ou vidéo) sont validées par les professionnels de santé (médecins, chercheurs…) concernés.

Les questions-réponses sont rédigées avec l’aide d’un médecin généraliste.

Par ailleurs, l’ensemble des contenus du site bénéficie, avant la mise en ligne, d’une relecture systématique par un docteur en sciences, spécialisé dans le domaine des microbiotes et un responsable réglementaire.

Certains contenus pourront être rédigés par des professionnels de santé, auquel cas une mention sera intégrée en bas de l’article afin de le préciser. Les professionnels de santé et chercheurs qui ont rédigé des articles et/ou qui sont interviewés pour le site microbiotes-sante.fr ont conclu avec le Laboratoire Pileje des contrats de cession de droits d’auteur.

  • 5/Conseil d’un professionnel de santé

Les informations de ce site, non exhaustives, sont issues de données scientifiques et ne se substituent pas au conseil d’un professionnel de santé. Pour plus d’information, n’hésitez pas à contacter un professionnel de santé.

  • 6/Liens :

Le site microbiotes-sante.fr est susceptible de proposer des liens vers des sites tiers. La société PILEJE ne pourra être tenue responsable  du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. Les utilisateurs et visiteurs du site microbiotes-sante.fr  ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société PILEJE.

  • 7/Publicité :

Le site microbiotes-sante.fr n’accueille aucune forme de publicité.

  • 8/Financement du site :

Le site microbiotes-sante.fr  est entièrement financé par la société PILEJE.

 

Mis à jour le 28 septembre 2016